Mentions légales

Dernière mise à jour : 21 octobre 2025

Éditeur du site

Établissement : Lycée Campus St Joseph

Adresse : 26-30 Route de Calais - 62280 St Martin Boulogne

Téléphone : 03 21 99 06 99

Site web : www.st-jo.com

Responsable de la publication : Stanis Humez, prof. d'informatique

Hébergement

Hébergeur : [Vercel / autre prestataire]

Adresse : [Adresse de l’hébergeur]

Site : [URL de l’hébergeur]

Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site (textes, photos, visuels, logos) sont protégés par le droit d’auteur et/ou les droits voisins. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Responsabilité

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Les liens externes sont proposés pour faciliter l’accès à d’autres ressources ; l’éditeur ne peut être tenu responsable de leur contenu.

Données personnelles (RGPD)

Données collectées

Via le formulaire de pré‑inscription : nom, prénom, adresse e‑mail, (optionnel) motivation/message. Journalisation technique minimale (horodatage, User‑Agent).

Finalités

  • Gestion des demandes de pré‑inscription et communication liée au projet ;
  • Organisation logistique du voyage (suivi des participants, informations pratiques) ;
  • Traçabilité de sécurité (journal technique minimal).

Base légale

Mission d’intérêt public de l’établissement scolaire et/ou consentement de la personne concernée pour la prise de contact initiale.

Destinataires

Équipe pédagogique/administrative en charge du projet. Aucun transfert commercial à des tiers. Sous‑traitants techniques strictement nécessaires (hébergeur, e‑mail SMTP).

Durées de conservation

Durée du projet + 12 mois pour la traçabilité. Les journaux techniques sont conservés pour une durée limitée et proportionnée.

Sécurité

Mesures raisonnables de sécurité technique et organisationnelle (accès restreints, mots de passe robustes, chiffrement des communications TLS).

Vos droits

Vous disposez des droits d’accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité, dans les conditions prévues par les articles 15 à 22 du RGPD.

Pour exercer vos droits : contactez [email de contact RGPD] en précisant votre identité et l’objet de votre demande.

Délégué(e) à la protection des données (DPO) / Référent·e RGPD : [Nom, e‑mail].

Vous pouvez également saisir l’autorité de contrôle compétente (CNIL) en cas de difficulté.

Cookies

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Modifications

Ces mentions peuvent être mises à jour pour refléter l’évolution du projet ou du cadre légal. La date de mise à jour figure en haut de page.

Droit applicable

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